Maison de la Sirène

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après “CGU”) régissent l’accès et l’utilisation du site web Nom du Site, édité par [Nom de l’Éditeur], dont le siège social est situé à [Adresse de l’Éditeur]. En accédant au Site, l’utilisateur (ci-après “l’Utilisateur”) accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Mentions légales

Éditeur du Site :

Hébergeur du Site :

3. Objet du Site

Le Site a pour objet de [décrire l’objet du site, par exemple : fournir des informations, vendre des produits, offrir des services, etc.].

4. Accès au Site

L’accès au Site est gratuit. Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.

5. Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non exclusivement les textes, images, vidéos, photographies, logos, marques, etc., sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou représentation, totale ou partielle, du Site ou de l’un des éléments qui le composent, sans l’autorisation expresse de l’Éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’Éditeur s’engage à protéger les données personnelles des Utilisateurs. Les données collectées sur le Site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante : [URL de la politique de confidentialité].

Responsable du traitement :

Finalités du traitement : Les données personnelles collectées sont utilisées pour [décrire les finalités, par exemple : la gestion des commandes, l’envoi de newsletters, l’amélioration des services, etc.].

Droits des Utilisateurs :

Pour exercer ces droits, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : [Adresse email du Responsable du traitement].

7. Responsabilité

L’Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. L’Éditeur ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.

L’Éditeur se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources font quitter le Site. L’Éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.

9. Modification des CGU

L’Éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. L’Utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes CGU, et à défaut de solution amiable préalable, les tribunaux de [Ville du siège social de l’Éditeur] seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes CGU, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : [Adresse email de contact].

Date de dernière mise à jour : [Date de mise à jour].